Le PPDT - Protection des données - Avis du 18 janvier 2022
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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CCT - Cuir
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Transitaires et déclarants en douane
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 14 janvier 2022
Protection des données et transparenceDécisions -
Concept d'une cartographie des sols à l'échelle de la Suisse - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l'institution financière de développement SIFEM SA - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 12 janvier 2022
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération chemin des Rambossons 14 à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 4 janvier 2022
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 janvier 2022
Protection des données et transparenceDécisions