Ecole primaire: modification du règlement concernant les élèves transfrontaliers et ceux domiciliés dans un autre canton
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'EtatListe des publications
-
-
Validation du Programme 2026 de la statistique publique cantonale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Convention avec l’OFROU pour la construction du passage supérieur Pavillon au Grand-Saconnex
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui à la modification de la loi sur la poste
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 22 avril 2026
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Nouvelle dénomination à Plan-les-Ouates
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Réorganisation des commissions extraparlementaires fédérales: démarche validée, deux suppressions refusées
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Réponse à la motion "Pour une fermeture nocturne des petites douanes"
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Réorganisation des commissions extraparlementaires dans le cadre du réexamen 2025 - consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
Ecole Hôtelière de Genève et Université ouvrière de Genève: renouvellement des contrats de prestations
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
AIG: approbations des budgets, des états financiers et du rapport de gestion
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Réponse à la motion "Dossier électronique du patient"
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Soutien à l'association Genève - Futur Hockey pour les années 2026 à 2030
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Cycle d'orientation: modifications du règlement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Approbation de budgets, d'états financiers et de rapports d'activité
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Conducteurs et véhicules - liste des médecins-conseils
Office cantonal des véhicules (OCV)Documents d'information -
Rapports d'activité COF: commission de taxation des agents intermédiaires
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission en matière d'honoraires d'avocats
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de surveillance des agents en fonds de commerce
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: instance d'indemnisation LAVI
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de médiation
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission foncière agricole
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission des améliorations structurelles
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission d'affermage agricole
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les violences domestiques (CCVD)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les thématiques liées à l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'expression de genre et les caractéristiques sexuelles (CCLGBTIQ+)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesÉtudes et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'égalité entre femmes et hommes (CCE)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesÉtudes et rapports -
Barèmes et catégories 2026 pour les subsides d'assurance-maladie
Département de la cohésion sociale (DCS)Barèmes -
Programme de l'atelier Forum des outils climatiques pour les communes (21.05.2026)
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Documents d'information -
Nouveaux flyers du Bureau de médiation administrative (BMA)
Bureau de médiation administrativeAutres communiqués -
Décision de lutte contre le scarabée japonais
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Décisions -
Directive de financement des IEPA
Documents d'information -
Convention-type de collaboration d'IEPA entre exploitant et fournisseur
Documents d'information -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle - Retraitement
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Initiative populaire communale - schéma du cadre procédural
Service des affaires communalesDocuments d'information -
Initiatives populaires communales, un nouveau schéma pour maîtriser la procédure
Service des affaires communalesNewsletters -
Bonnes pratiques en matière de suppléance au sein des Conseils municipaux
Service des affaires communalesNewsletters -
Cautionnement communal : les points clés d'une délibération conforme
Service des affaires communalesNewsletters -
Publicité des débats du Conseil municipal et des commissions
Service des affaires communalesNewsletters -
Un centre de ressources financières et méthodologiques au service des communes
Service des affaires communalesNewsletters -
Partenariat et dialogue : construire demain ensemble
Service des affaires communalesNewsletters -
OCIRT-Formation 080-26 - Détachement de travailleurs par des entreprises UE/AELE, conditions de travail, contrôles et sanctions
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailDocuments d'information -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Blocs opératoires type B
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Salle d’intervention type A
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Suivez dès maintenant nos ventes aux enchères publiques sur Instagram
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesAutres communiqués -
Égalité de genre : Berne et les cantons renforcent leur coordination
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
Brochure "Maturités spécialisées", Ecole de culture de générale, Genève
Direction générale de l'enseignement secondaire IIBrochures -
Directive sur les places de stages de préadmission à l'école supérieure d'éducatrices et d'éducateurs de l'enfance (ESEDE)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Vies musulmanes à Genève
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéAutres communiqués -
Les camps scolaires
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides