Bilan carbone et plan d’actions environnementales de l’administration cantonale genevoise
- Études et rapports - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
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Feuille d'avis officielle (FAO)- Rapport de performance environnementale de l'Etat de Genève 2017- Études et rapports - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
- Point presse du Conseil d'Etat relatif au rapport de performance environnementale de l'Etat de Genève 2017- Autres communiqués - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
- Directives du système de management environnemental- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
- Mes écogestes au bureau - SME- Guides - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
- Avis de travaux: démarrage d'un nouveau chantier dès le 29 octobre 2018- Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Vous souhaitez exercer le placement de personnel ? Obtenez votre autorisation- Autres communiqués - Office cantonal de l'emploi (OCE)
- L’été au frais- Brochures - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- EVALUATION DU POTENTIEL GEOTHERMIQUE DU CANTON DE GENEVE - PGG- Études et rapports - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- Cadastre solaire du Canton de Genève- Études et rapports - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur la conception générale de l’énergie 2005-2009 et projet de conception générale de l’énergie 2013- Études et rapports - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- Activité professionnelle dans un logement soumis à la loi générale sur le logement et la protection des locataires- Documents d'information - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- Avant-projet de modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (RS 814.01 – LPE) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
- Modification de l'ordonnance 2 relative à la loi sur le travail (OLT2) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Projet de modification de la loi sur les stupéfiants et de l'ordonnance sur les essais pilotes au sens de la loi sur les stupéfiants (essais pilotes avec cannabis) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Modification de l'ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins en cas de maladie (OPAS) (neutralité des coûts, évaluation des soins requis) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Avant-projet de loi fédérale sur l’amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Avant-projet de stabilisation de l’assurance-vieillesse et survivants (AVS 21) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Modification de l'ordonnance sur le registre foncier (ORF) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
- Révision de l'ordonnance sur l'encouragement de la production issue d'énergies renouvelables (OEneR), de l'ordonnance sur l'énergie (OEne) et l'ordonnance sur la garantie d'origine et le marquage de l'électricité (OGOM) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
- Projet de refonte de la partie stratégique du Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique (PSIA) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
- Avant-projet contenant différentes modifications de loi - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Chancellerie d' Etat
- Vidéo du 2e atelier de concertation Vuillonnex- Vidéos, Audios - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
- Modification d'une série d'ordonnances touchant la Stratégie réseaux électriques - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
- Modification du code civil suisse relative au changement de sexe à l'état civil - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
- Révision partielle du règlement de la navigation sur le Léman - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Projet de nouvelle loi sur les médias électroniques - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales -
- Révision totale de l'ordonnance sur les installations de transport par conduites (OITC) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
- Arrêté de planification sur le renouvellement des moyens de défense de l'espace aérien suisse - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
- Modification de l’ordonnance sur les banques (OB) en lien avec la nouvelle autorisation bancaire pour les sociétés actives dans les technologies financières et qui ne fournissent pas de prestations bancaires classiques - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
- Modification de la loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme (LBA) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
- Avant-projet de loi fédérale sur l'interdiction de se dissimuler le visage (contre-projet indirect à l'initiative populaire du 15 septembre 2017 "Oui à l'interdiction de se dissimuler le visage") - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
- Quatrième avis du comité consultatif de la convention-cadre du Conseil de l'Europe pour la protection des minorités nationales concernant la Suisse - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Avant-projet de modification du code pénal (CP) Initiative parlementaire Rickli (13.430) "responsabilité en cas de mise en liberté conditionnelle et de décision d'allégement de l'exécution d'une peine" - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
- Protégez-vous contre la grippe et protégez vos proches, faites-vous vacciner!- Communiqués de presse - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Bijoux retrouvés ou saisis le 22 octobre 2018- Autres documents - Corps de Police
- EAU - Rapports sur la qualité du lac- Études et rapports - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Modification de zones Voies CFF (Vernier)- Plans d'affectation - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
- Modification de zones Les Grands-Champs (Bellevue)- Plans d'affectation - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
- Vidéo de la séance d'ouverture de la concertation Vuillonnex et contributions des associations- Vidéos, Audios - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
- 01.09.03 Diffusion des informations par les syndicats- Synthèses - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
- Soutien au projet de modification de la loi sur les stupéfiants et ordonnance sur les essais pilotes au sens de la loi sur les stupéfiants- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Oui à une meilleure conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Pour une utilisation des toitures favorable à la biodiversité et au jardinage- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
- Point presse du Conseil d'Etat du 17 octobre 2018- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
- Votation populaire du 10 février 2019: un objet fédéral et trois objets cantonaux- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Chancellerie d' Etat
- Tirs de campagne et tirs historiques: pour une protection durable de l'environnement et une égalité de traitement- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
- Rapport sur le réseau des transports publics- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
- Non à la modification de l'ordonnance fédérale sur les prestations de l'assurance des soins en cas de maladie- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)