Liste des publications

Modification de la loi sur les profils d'ADN (mise en oeuvre de la motion 15.4150 Vitali "Pas de protection pour les criminels et les violeurs" (...) - Consultation fédérale

27 novembre 2019 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)

Adoption du budget 2020 des Transports publics genevois

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la santé et des mobilités (DSM)

Fixation de la part privilégiée de chaque commune

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

Changements de conseillères et conseillers municipaux en novembre 2019

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -

Adoption du rapport sur l'encouragement à l'utilisation des transports publics pour les loisirs et en famille

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)

Portail de la science: modification des limites de zones au nord de la route de Meyrin

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)

Péréquation intercommunale : contributions et allocations pour 2020

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

Communiqué de presse du Conseil d'Etat du 27 novembre 2019

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)

Adoption des budgets 2020 de l'Aéroport international de Genève

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la santé et des mobilités (DSM)

Indexation de la valeur locative

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

Validation des élections du 10 novembre 2019

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Chancellerie d' Etat

Impôt sur les véhicules pour 2020: incitations pour les voitures moins polluantes

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la santé et des mobilités (DSM)

Grand-Saconnex: création d'un quartier mixte à la Susette

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)

Nouvelles dénominations sur les communes de Bardonnex et Satigny

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)

Adoption du budget 2020 de la Fondation des parkings

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la santé et des mobilités (DSM)

Soutien réservé à la modification de la loi sur les profils d'ADN

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)

Fixation de l’indice général de capacité financière des communes

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

Genève demande que la politique aéronautique suisse prenne davantage en compte la protection de l'environnement et des populations riveraines

27 novembre 2019 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)

Déchets - FAQ et Affiches sac plastique payant

26 novembre 2019 - Documents d'information - Office cantonal de l'environnement (OCEV)

AIR - Stick'AIR und differenzierten Verkehr in Genf : Informations auf Deutsch

26 novembre 2019 - Documents d'information - Office cantonal de l'environnement (OCEV)

Synthèse des échanges du 2e atelier de concertation - parc et espaces publics de la Cité de la musique

26 novembre 2019 - Études et rapports - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)

Votations du 24 novembre 2019: résultats de deux objets après recomptage des votes

25 novembre 2019 - Communiqués de presse - Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' Etat

Analyse paysagère et premiers éléments de synthèse Bief-à-Dance

25 novembre 2019 - Études et rapports - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)

Visite de courtoisie de S.E. Monsieur Evandro Didonet, Ambassadeur de la République fédérative du Brésil en Suisse

25 novembre 2019 - Autres communiqués - Service du protocole

AIR - Stick'AIR and differentiated traffic in Geneva : information in English

25 novembre 2019 - Documents d'information - Office cantonal de l'environnement (OCEV)

Rapport d'activités 2018 du Groupement local de coopération transfrontalière pour l'exploitation du Téléphérique du Salève

25 novembre 2019 - Études et rapports -

Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2020

25 novembre 2019 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

A Chêne-Bourg, de nouveaux arbres sont plantés à vingt jours de l'arrivée du Léman Express

25 novembre 2019 - Communiqués de presse - Département du territoire (DT), Office de l'urbanisme (OU)

Publication du rapport "La violence domestique en chiffres, année 2018"

25 novembre 2019 - Autres communiqués - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences

La violence domestique en chiffres, année 2018

25 novembre 2019 - Statistiques cantonales - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences, Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

La violence domestique en chiffres, année 2018

25 novembre 2019 - Communiqués de presse - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

Directives 2020 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger

25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2019

25 novembre 2019 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Barèmes 2020 de perception de l'impôt à la source

25 novembre 2019 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Déductions ICC de l’impôt à la source 2020

25 novembre 2019 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2019)

25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020

25 novembre 2019 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020

25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Lettre d'information 2019 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source

25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2019

25 novembre 2019 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Barèmes 2020 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII)

25 novembre 2019 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Directives concernant l’imposition à la source 2020

25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Déductions IFD de l’impôt à la source 2020

25 novembre 2019 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2019

25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Tarifs des émoluments de l'office du registre foncier

22 novembre 2019 - Décisions - Office du registre foncier (ORF), Département du territoire (DT)

De nouveaux accès à la baignade et une roselière à Cologny pour l'été prochain

22 novembre 2019 - Communiqués de presse - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'eau (OCEau)

Mise en œuvre à Genève de la réforme de la fiscalité des entreprises (RFFA)

22 novembre 2019 - Autres communiqués - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale

Dépliant 4 pages Première mise à jour du Plan directeur cantonal 2030

21 novembre 2019 - Brochures - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)

Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers dès le 21 novembre 2019

21 novembre 2019 - Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC)

Accord entre la Confédération suisse et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à l'accès au marché du travail pour une période transitoire - Consultation fédérale

21 novembre 2019 - Réponses aux consultations fédérales -

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