Liste des publications

Réponse à Roméo: faut-il avoir des bonnes notes pour être Président?

Réponse à Mila: tout le monde doit rouler à vélo

Mikael: se chauffer avec de l'eau

Réponse à Agathe: gestion des déchets

Energie - Fichier de suivi annuel des consommations - grands consommateurs - variante "audit énergétique"

Avis de travaux : Info mobilité - Route de Thonon (Vésenaz)

Avis de travaux : Info mobilité - Avenue de Thônex II

Directive concernant la délivrance de certificats de test COVID-19 par les médecins traitants et de premier recours

Codes titres de droit Capitastra

Codes mentions Capitastra

Codes hypothèques légales Capitastra

Codes annotations Capitastra

Mots-clés et types de servitudes/charges foncières

Modifications du modèle des servitudes

Liste institutions reconnues d'utilité publique de par la loi

Représentation de l'ORF par-devant les autorités judiciaires

Directive concernant les signatures métier au sein de l'ORF

Directive concernant l'inscription des clauses accessoires des cédules hypothécaires

Directive concernant le registre fédéral des bateaux

Principes applicables aux servitudes

AGG - modèles de représentation des servitudes

Instructions AGG - servitudes

Directive concernant les mises en communication

Directive concernant la novation des créances cédulaires

Répertoire des règles et pratiques concernant la consultation et la tenue du registre foncier

Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 09 août 2021

Gage radiation

Gage novation - extension

Gage dégrèvement

Gage augmentation

Gage C

Réponse à Timéo: de moins en moins d'animaux

Gage B

Gage A

Annotation dégradation

Réponse à Roméo: changement de climat à Genève

Annotation bénéficiaire

Annotation

Réponse à Tessa: consommer des produits locaux

Charge foncière

Servitude DDP

Servitude de radiation

Servitude d'extension B

Réponse à Julien: parking pour vélos

Servitude d'extension A

Servitude de limitation

Servitude cession places

Servitude réciproque

COVID-19: le Conseil d'Etat adapte son arrêté conformément aux recommandations fédérales de renforcer la protection des personnes vulnérables

Servitude de passage