Avis de travaux : Info mobilité - Route de Thonon (Vésenaz)
Département de la santé et des mobilités (DSM)
SynthèsesListe des publications
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Avis de travaux : Info mobilité - Avenue de Thônex II
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Directive concernant la délivrance de certificats de test COVID-19 par les médecins traitants et de premier recours
OCS - Service du médecin cantonalDocuments d'information -
Codes titres de droit Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Codes mentions Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Codes hypothèques légales Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Codes annotations Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Mots-clés et types de servitudes/charges foncières
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Modifications du modèle des servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Liste institutions reconnues d'utilité publique de par la loi
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Représentation de l'ORF par-devant les autorités judiciaires
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Directive concernant les signatures métier au sein de l'ORF
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Directives et règlements internes -
Directive concernant l'inscription des clauses accessoires des cédules hypothécaires
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Directives et règlements internes -
Directive concernant le registre fédéral des bateaux
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Directives et règlements internes -
Principes applicables aux servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
AGG - modèles de représentation des servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Instructions AGG - servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Directive concernant les mises en communication
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Directives et règlements internes -
Directive concernant la novation des créances cédulaires
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Directives et règlements internes -
Répertoire des règles et pratiques concernant la consultation et la tenue du registre foncier
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information