Point presse du Conseil d'Etat du 22 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'EtatListe des publications
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Modification de la loi sur les professions médicales (LPMéd) et la modification des ordonnances y relatives - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Stratégie nationale de vaccination (SNV) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Protection des données - Avis de droit du 22 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Signature de la promesse de droits de superficie pour l'Opération Les Vernets
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Introduction du mercredi matin à l'école : un premier rapport de suivi
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Formulaire C – Réalisation
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire A – Octroi
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire B – Déblocage/Obligation de restitution
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Agriculture - Le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme est à l’honneur de la Vigne des Nations 2016 !
Département du territoire (DT)Autres documents -
Agriculture - Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme est à l'honneur
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres communiqués -
Remboursement de la vaccination HPV pour les filles et les garçons de 11 à 26 ans
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
L’accord pour plus de logements et une meilleure mixité sociale dans le projet Praille Acacias Vernets est signé
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Guide fiscal 2015 pour les indépendants
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Plus de logements et une meilleure mixité sociale dans le projet
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Psychiatrie pénitentiaire: la réflexion se poursuit
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Fête de la musique : les élèves du DIP mettent le collège Calvin en musique !
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Révision du code civil (droit des successions) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué du Conseil d'Etat du 15 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Les cliniques de Joli-Mont et Montana intègreront les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) le 1er juillet
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués