OS PRS.07.04 - EBRIETE - INCAPACITE DE CONDUIRE - INTERDICTION DE CONSOMMER DE L'ALCOOL - ETHYLOTEST, ETHYLOMETRE ET PRISE DE SANG
Corps de Police
Directives et règlements internesListe des publications
-
-
Directive relative aux soutiens et aménagements scolaires pour les élèves allophones de l'ESII
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.21 - Grades et tenues
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive sur les places d'amarrage lors d'un déménagement hors canton
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS OSI.02.13 - Organisation et mise en oeuvre du télétravail
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive relative à la gestion des droits à bâtir lors de mutation parcellaire en zone 5
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive sur l'octroi des mesures renforcées de pédagogie spécialisée
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS OSI.02.01 - Organisation et usage de la vidéosurveillance
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
DS ADPERS.19 - Notification et suivi des documents relatifs à une procédure disciplinaire
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive relative au concept énergétique territorial
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Directives et règlements internes