Rendements des nouveaux immeubles contrôlés
Département du territoire (DT)
Documents d'informationListe des publications
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La qualité du logement: pour plus de diversité et d'innovation
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Modification du RDTR relative aux ventes d'appartements
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Flyer Info publique - Zones 5 villas de Signal, Montfleury et Crotte-au-Loup
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Convention d'objectifs entre le Canton et les Fondations immobilières de droit public
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Procédure Plan de site à l'initiative du département ou d'une commune
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Convention d'objectifs entre le canton et les services industriels de Genève
Département du territoire (DT)Autres documents -
Déchets - Convention d’utilisation de l’application Inventaire des déchets - Entreprises
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Documents d'information -
Déchets - Convention d’utilisation de l’application Inventaire des déchets - Communes
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Documents d'information -
Déchets - Poster déchets de chantier
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Documents d'information