Conducteurs et véhicules - Demande de transfert de plaques dont le détenteur / la détentrice est décédé(e)
Liste des publications
-
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires
-
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de réservation de plaques pour l'initialisation du tachygraphe numérique
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de plaque véhicule destiné à l'export
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de plaques à court terme
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande d'immatriculation pour cyclomoteur
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de blocage de renseignement détenteur par sms
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Formulaire de demande d'accès à l'Index Auto par SMS
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Navigation - déclaration de perte ou de vol permis de navigation / permis de conduire
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
COVID-Culture, formulaire de demande d'indemnisation périmètre élargi (version 09.12.2020)
Formulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2020
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Eviter les surchauffes estivales - professionnels.
Département du territoire (DT)Brochures -
Eviter les surchauffes estivales - maîtres de l'ouvrage
Département du territoire (DT)Brochures -
EXPLORE - Les Nations
Département du territoire (DT), Office de l'urbanisme (OU)Vidéos, Audios -
EAU - Vidéo sur la renaturation des rives du Léman
Office cantonal de l'eau (OCEau)Vidéos, Audios -
Vivre à l'écoquartier Jonction
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Notion de sous-enchère salariale abusive et répétée
Département des institutions et du numérique (DIN)Brochures -
Plan directeur de l’énergie: un nouvel élan pour la transition énergétique
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Dossiers de presse -
Directives 2021 concernant l'imposition à la source des prestations de prévoyance versées à des personnes domiciliées à l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
COVID-Culture, formulaire de demande d'indemnisation IPFE [V.050722]
Formulaires -
COVID-Culture, formulaire de demande de contribution à des projets de transformation (V.13.04.22)
Formulaires -
Arare - Les dessous d'un nouveau quartier
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Brochures -
COVID-19 Affiche d'informations pour les structures d'accueil de l'OMP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Dispositif SAE - conditions et niveaux requis - ES II - 2021-2022
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Brochures -
Dispositif SAE - conditions et niveaux minimums requis - CO - 2021-2022
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Brochures -
Conditions et niveaux minimums requis - EP - année scolaire 2021-2022
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Brochures -
Fiche info du PPDT - Aide-mémoire pour les responsables LIPAD : Rôle et éventuelles directives d'application LIPAD
Protection des données et transparenceBrochures -
Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Déductions IFD de l’impôt à la source 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Déductions ICC de l’impôt à la source 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Barèmes 2021 de perception de l'impôt à la source
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Barèmes 2021 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
EAU - Charte de revitalisation du Nant d'Avril
Département du territoire (DT)Brochures -
La transition numérique au service des PME / Enregistrement vidéo du Forum économie numérique 2020
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Vidéos, Audios -
Résultats 2019/2020 de la démarche de concertation voie verte rive droite
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Directives concernant l’imposition à la source 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - guide d'utilisation (FR)
Bureau promotion égalité et prévention des violencesGuides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - Affiches (EN)
Bureau promotion égalité et prévention des violencesGuides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les membres du personnel
Bureau promotion égalité et prévention des violencesGuides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - Film pour le personnel (EN)
Bureau promotion égalité et prévention des violencesVidéos, Audios -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les directions (FR)
Bureau promotion égalité et prévention des violencesGuides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - Film pour le personnel (FR)
Bureau promotion égalité et prévention des violencesVidéos, Audios -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - Affiches (FR)
Bureau promotion égalité et prévention des violencesGuides