Avis de travaux : Info mobilité - Route de Saint-Julien IV
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Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses
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Grille d'équivalence des diplômes (écoles accréditées art. 106 LIP)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Barèmes -
Formations OCIRT: le programme du 2ème semestre est en ligne !
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailAutres communiqués -
Barèmes pour les subsides (frontaliers de France)
Service de l'assurance maladieBarèmes -
Formation 2025 "Batteries au lithium : précautions et mesures de prévention"
OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Autres communiqués -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 25 août 2025
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Perturbations de la circulation Dimanche 24 août 2025
Corps de PoliceAutres communiqués -
Accueil de tiers - PA_DLOC_503.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Revenu variable, exceptionnel ou périodique - PA_DLOC_502.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Actualisation et annualisation du revenu - PA_DLOC_501.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Remises de sommes notifiées rétroactivement - PA_DLOC_402.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Arrangement de paiement - PA_DLOC_401.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Versement de l’allocation de logement ou de la subvention personnalisée à la ou au propriétaire - PA_DLOC_310.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Maintien de l’allocation de logement ou de la subvention personnalisée suite à un décès - PA_DLOC_309.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Allocation de logement ou subvention personnalisée pour une ou un locataire provisoirement titulaire de deux baux - PA_DLOC_308.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Remises de surtaxe - PA_DLOC_307.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Norme de fortune en matière d’allocation de logement - PA_DLOC_305.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Retard dans le traitement des dossiers - PA_DLOC_304.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Modification significative de revenu entraînant un examen rétroactif du droit aux prestations - PA_DLOC_303.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Notification de décisions – Somme minimale réclamée - PA_DLOC_302.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Date de prise en compte des modifications de situation - PA_DLOC_301.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Résiliation du bail – Délai de départ - PA_DLOC_207.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Résiliation du bail en cas de défaut de paiement de la surtaxe - PA_DLOC_206.01
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Résiliation du bail pour sous-occupation - PA_DLOC_204.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Résiliation du bail dans le cas de locataires coopératrices et coopérateurs - PA_DLOC_205.01
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Sous-location d’une chambre dans un logement à une personne en formation - PA_DLOC_203.01
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Activité professionnelle dans un logement soumis à la LGL/LUP - PA_DLOC_202.01
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Droit de visite élargi - PA_DLOC_201.01
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Garanties locatives – Cas d’application et dérogations - PA_DLOC_107.01
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Norme de fortune pour l’accès à un logement - PA_DLOC_106.01
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Demande d'allocation de logement
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
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Vidéo FALC - Votation cantonale du 28 septembre 2025 - A votre service
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Lettre d'information du service cantonal de la culture - 21 août 2025
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RE:PAS challenge 2025
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Nouvelle stratégie économique cantonale: un cap clair pour assurer la prospérité et l’attractivité du canton
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