Fiche exemplaire de cas médié
Département des institutions et du numérique (DIN)
FormulairesListe des publications
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Fiche récapitulative des expériences en médiation
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Formulaire de demande d'assermentation
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Référentiel d'inspection pour la surveillance des prestations médico-soignantes dans les établissements accueillant des personnes avec handicap
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Référentiel d'inspection pour le retraitement des dispositifs médicaux stériles
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Demande d'autorisation d'exercer la profession d'agente ou d'agent intermédiaire
Corps de PoliceFormulaires -
Choix de la deuxième langue - apprentissage EdC CFC
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueFormulaires -
Demande d'autorisation de planter une nouvelle vigne
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Demande de subvention pour l'arrachage défintif de vignes
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire de postulation pour devenir agent de détention
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de la détentionFormulaires -
Demande d'évaluation de fonction 210
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Formulaire de demande d'adoption de l'enfant mineur du conjoint, concubin, partenaire
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire autorisation de détenir des animaux sauvages
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur protection des animauxFormulaires -
Formulaire de demande de subventions vélo
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Formulaire 2023 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Arrêté relatif au tarif d'hébergement en unité d'accueil temporaire de répit (UATR)
Service cantonal des seniors et de la proche aidanceFormulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande d'immatriculation
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Formulaire demande d'autorisation pour les transports internationaux
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
PCTN-LRDBHD-Demande d'approbation de fumer dans les lieux à caractère privatif
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Déclaration pour la taxe incendie 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
PCTN-LALJAR - Demande d'autorisation d'organiser de petits tournois de poker
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Attestation pour disques de frein pour poids lourds
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Attestation pour disques de frein pour véhicules légers
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2023 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire d'acuité visuelle pour une candidature au poste d'agent de détention
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Inscription au cursus de formation postgrade en psychothérapie de l'OMP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire valeur locative 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation pour attelage
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Formulaire d'inscription au Conseil de la jeunesse
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire de demande de prestations complémentaire familiales (PCFam)
Service des prestations complémentairesFormulaires -
Formulaire de révision périodique - PC AVS-AI
Service des prestations complémentairesFormulaires -
Annexe Dettes pour les formulaires SPC
Service des prestations complémentairesFormulaires -
Annexe Enfants à charge pour les formulaires SPC
Service des prestations complémentairesFormulaires -
Formulaire de demande d'adoption d'une personne majeure
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
CCT Entreprise - Formulaire de demande pour consultation des textes
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Formulaire réinscription SeREP
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Enseignement primaire - conditions pour s'inscrire
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Formulaire de changement de responsable et-ou de mode de communication d'un dossier d'autorisations de construire
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Formulaire de facture pour la procédure d'évaluation standardisée (PES)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de facture de rapport médical
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande de renouvellement de la prestation ES / Transport (Word)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Demande d'autorisation d'accès à La Brenaz
Etablissement fermé La BrenazFormulaires -
Cadastre du sous-sol - liste des propriétaires de canalisations
Département du territoire (DT)Formulaires