Formulaire de demande d'accès à l'Index Auto par SMS 11 décembre 2020 - Formulaires - Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des véhicules (OCV)
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COVID-Culture, formulaire de demande d'indemnisation périmètre élargi (version 09.12.2020) 9 décembre 2020 - Formulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2020 7 décembre 2020 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Eviter les surchauffes estivales - professionnels. 4 décembre 2020 - Brochures - Département du territoire (DT)
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EAU - Vidéo sur la renaturation des rives du Léman 4 décembre 2020 - Vidéos, Audios - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Vivre à l'écoquartier Jonction 4 décembre 2020 - Vidéos, Audios - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Notion de sous-enchère salariale abusive et répétée 4 décembre 2020 - Brochures - Département des institutions et du numérique (DIN)
Plan directeur de l’énergie: un nouvel élan pour la transition énergétique 2 décembre 2020 - Dossiers de presse - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Conditions générales de vente des demandes de renseignement en ligne du service cantonal des véhicules 2 décembre 2020 - Guides - Office cantonal des véhicules (OCV)
Directives 2021 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger 1 décembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
COVID-Culture, formulaire de demande de contribution à des projets de transformation (V.13.04.22) 30 novembre 2020 - Formulaires -
Arare - Les dessous d'un nouveau quartier 30 novembre 2020 - Brochures - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
COVID-19 Affiche d'informations pour les structures d'accueil de l'OMP 30 novembre 2020 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Dispositif SAE - conditions et niveaux requis - ES II - 2021-2022 27 novembre 2020 - Brochures - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Dispositif SAE - conditions et niveaux minimums requis - CO - 2021-2022 27 novembre 2020 - Brochures - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Conditions et niveaux minimums requis - EP - année scolaire 2021-2022 27 novembre 2020 - Brochures - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Fiche info du PPDT - Aide-mémoire pour les responsables LIPAD : Rôle et éventuelles directives d'application LIPAD 27 novembre 2020 - Brochures - Protection des données et transparence
Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2021 27 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020) 27 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2020 27 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Conditions générales de vente pour attestation de titularité de permis de conduire/antécédents de conducteur 27 novembre 2020 - Guides - Office cantonal des véhicules (OCV)
Déductions IFD de l’impôt à la source 2021 26 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
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Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2020 26 novembre 2020 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
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Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2021 26 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2021 26 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes 2021 de perception de l'impôt à la source 26 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes 2021 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII) 26 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
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Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail- fiche pour les responsables RH & le personnel d'encadrement 24 novembre 2020 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
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