Liste des publications

Libre d'engagement - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre

Engagé - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre

Document-cadre applicable aux émissions vertes, sociales et durables de la République et Canton de Genève

Guide de création d'un mandat fiscal sur un particulier

Demande d'aide financière complémentaire RHT COVID

Génie civil - Gestion des espaces verts

L'éducation numérique à Genève

L'administration numérique en 3 questions à Serge Dal Busco, Président du Conseil d'Etat

L'administration numérique en 3 questions à Nathalie Fontanet, Conseillère d'Etat

L'administration numérique en 3 questions à Mauro Poggia, Conseiller d'Etat

L'administration numérique en 3 questions à Hugues Richard, Coordinateur

L'administration numérique en 3 questions à Alexis Zawodnik, Chef du secteur santé numérique

L'administration numérique en 3 questions à Camille Toussaint, Déléguée Genève 2050

L'administration numérique en 3 questions à Raphaël Mamie, Analyste de l'espace e-démarches

Déductions IFD de l’impôt à la source 2022

Déductions ICC de l’impôt à la source 2022

Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2022

Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2022

Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2021

Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2021

Help with completing the DRIS/TOU form concerning income for 2021

Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2021

Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2022

Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2022

Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2022

Directives 2022 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger

Règlement du concours Facebook: localement votre.

Listing des personnes vaccinées contre le HPV dans le cadre du programme cantonal

Barèmes 2022 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII)

Dossier de presse, Géothermie : succès pour la campagne de prospection du sous-sol genevois

Guide imprimable - Plate-forme AC-Démat: Explorateur de documents

Avis de travaux : Info mobilité - Route de Pré-Bois

Colloque du réseau de soins 2021 - Gestion de la pandémie COVID-19 au niveau international (CCIR)

Colloque du réseau de soins 2021 - Impacts de la pandémie sur la santé mentale

Colloque du réseau de soins 2021 - Gestion de l'information liée à la pandémie

Colloque du réseau de soins 2021 - Bilan du réseau de soins

Barèmes 2022 de perception de l'impôt à la source

Avis de travaux : Info mobilité - La Voie-du-Coin IV

Candidature pour policier·ière titulaire d'un BFP

Commentaire du relevé des indicateurs de développement durable 2025

Clip vidéo : Comment inscrire son enfant à l'enseignement secondaire II ou tertiaire B genevois ?

Stratégie numérique responsable / Enregistrement vidéo du Forum économie numérique 2021

Déclaration de consentement

Risques Biologiques

Rapport d'activité 2020 sur la mise en oeuvre de la loi LUP

Rapport d'activité 2019 sur la mise en oeuvre de la loi LUP

Plate-forme AC-Démat: Formation – Demander une autorisation de construire

Vidéos - 20 ans de renaturation des cours d'eau et des rives à Genève

Facture Express : comment traiter une facture dans FEX

Facture Express : Suivre ma facture dans FEX