Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 janvier 2025 13 janvier 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Conditions d'attribution du Fonds jeunesse 9 janvier 2025 - Lois et règlements - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
FAQ sur les équipements d’assainissement collectifs privés en zone de développement 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé) 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Initiative parlementaire 17.480 n Iv. pa. (Weibel) Bäumle. Urgences hospitalières. Taxe pour les cas bénins - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modification de la loi fédérale sur le droit foncier rural (réalisation de la motion 22.4253 de la CER-E «Découplage du droit foncier rural de la mise en oeuvre de la PA22+») - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Avant-projet de révision partielle de la loi sur l'aide aux victimes - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Usages professionnels - Transports et déménagements - Historique 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Primeurs en gros - Historique 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Coiffeurs - Historique 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Petite enfance : Intercommunale - Historique 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Petite enfance : Intercommunale 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Commerce de détail - Historique 7 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Bureaux d'ingénieurs - Historique 6 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Boucherie-charcuterie - Historique 6 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Arts graphiques - Historique 6 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive sur l'organisation des remplacements du personnel enseignant primaire 6 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Usages professionnels - Transports publics de personnes 20 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Garages 20 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Boucherie-Charcuterie 19 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Coiffeurs 19 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Modification des dispositions de la loi sur l’infrastructure des marchés financiers (LFINMA) et d'autres actes dans le contexte de la collaboration avec des services étrangers - Consultation fédérale 19 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Modification de l’ordonnance sur la péréquation financière et la compensation des charges conformément au rapport sur l’évaluation de l’efficacité 2020-2025 et nouvelles règles pour les frontaliers italiens et français - Consultation fédérale 18 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Adaptations et compléments 2025 du plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail - Consultation fédérale 18 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modifications d’ordonnances relevant du domaine de l’Office fédéral de l’énergie et entrant en vigueur Ie 1er juillet 2025 - Consultation fédérale 18 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
PPE - Opération sis chemin des Grands-Esserts 1 à Veyrier 18 décembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 septembre 2024 16 décembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération sise chemin Salomon-PENAY 13, 15, 17 et rue Virginio-MALNATI 39 à Meyrin 16 décembre 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Usages professionnels - Publicité 16 décembre 2024 - CCT et usages - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 16 décembre 2024 16 décembre 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Usages professionnels - Chimie 16 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Modification du code civil (propriété par étages) - Consultation fédérale 11 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Modification de la loi sur le logement (LOG) - Consultation fédérale 11 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Directive concernant la plantation et l'entretien des arbres 11 décembre 2024 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Directive concernant les travaux de taille, d’élagage et d’abattage 11 décembre 2024 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Usages professionnels - Primeurs en gros 11 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive concernant l’organisation et le tir d’un feu d’artifice depuis ou en direction d’un plan d’eau 10 décembre 2024 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Usages professionnels - Commerce de détail 10 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Transport professionnel de choses 10 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Assistance au sol aux compagnies aériennes 10 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Mécatronique 10 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive sur l’évacuation des eaux de piscines familiales 6 décembre 2024 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur la taxation des eaux de ruissellement polluées déversées dans le système public d'assainissement 6 décembre 2024 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les contrôles de l'assainissement des eaux 6 décembre 2024 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
CCT - Garages - Historique 6 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Cliniques privées - Historique 6 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail