M05 - Formulaire en demande de défrichement
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
FormulairesListe des publications
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Formulaire travaux d'aménagement, d'entretien de cours d’eau et du lac, pompage - K19
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
Formulaire restauration et agroalimentaire
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
K07- Fiche de recensement des fosses septiques individuelles
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
H03 - Aide à l'exécution pour l'évaluation du bruit des pompes à chaleur
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
I01 - Formulaire d’auto-évaluation pour les entreprises
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
D10 - Déclaration de centre de vie (attestation de domicile principal)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Plan d'action coopératives
Département du territoire (DT)Brochures -
C07 - Formulaire de demande de dérogation à l’article 4A LGZD, relative aux catégories de logements
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Assainissement des fenêtres et bâtiments protégés
Département du territoire (DT)Brochures -
Rapport d'activité 2016 sur la mise en oeuvre de la loi LUP
Département du territoire (DT)Brochures -
C06 - Formulaire de demande de prestation LGL ou LUP pour chaque catégorie de logements
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Feuille de route DALE 2015-2018
Département du territoire (DT)Brochures -
Rétrospective samedi "EXPLORE! - Quinzaine de l'urbanisme" 2017
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Présence de la délégation genevoise lors de l'élection au Conseil fédéral du mercredi 20 septembre 2017
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Descriptif des zones d'affectation
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
BIC - Modalités de financement, projets Protection contre la discrimination
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance périscolaire
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-Ecole des mamans
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-Langue et culture d'origine
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIE - Demande d'aide financière (formulaire ENF Périscolaire-Autres)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Modalités de financement, projets Enfance - Périscolaire/Autres projets
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides -
BIE - Modalités de financement, projets Enfance - Périscolaire/Ecole des mamans
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides -
BIC - Modalités de financement, projets Enfance - Périscolaire/LCO
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-préscolaire
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
Rentrée scolaire 2017
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Dossiers de presse -
BIC - Modalités de financement, projets Enfance - Préscolaire
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides -
BIC - Modalités de financement, projets Employabilité
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides -
BIE - Confirmation de possession d'extrait de casier judiciaire
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Modalités de financement, projets Vivre Ensemble
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides -
BIC - Modalités de financement, projets Langue
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides -
BIC - Rapport financier (formulaire transversal)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution TR (projets PI-PCD-VE)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIE - Formulaire budget et plan financier pour LCO
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIE - Demande d'aide financière (formulaire TR)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
Modalités de financement, projets Primo-information - BIC
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides -
BIE - Guide pour la présentation d'une demande d'aide financière 2018-21
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides -
Guide des déchets de chantier
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
BIC - La santé à Genève, guide pratique pour personnes migrantes
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
Projet de budget 2018 de l’Etat de Genève: un déficit qui préserve les prestations mais qui nécessitera des mesures fortes
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Programme "Quinzaine de l'urbanisme" 2017
Département du territoire (DT)Brochures -
Rencontre entre enseignant-e-s et acteurs-trices culturel-le-s
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Dossiers de presse -
Modification du règlement sur l'assurance-invalidité; évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel (méthode mixte)
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Ouverture du nouveau bâtiment 3.3 de la Maternité
Office cantonal de la santé (OCS)Dossiers de presse -
Frontaliers (Allemagne, Italie, Autriche) - formulaire pour le choix du système d'assurance-maladie
Service de l'assurance maladieFormulaires -
Pension alimentaire - informations aux débiteurs d'aliments
Département de la cohésion sociale (DCS), Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales, Service cantonal d'avance et de recouvrement des pensions alimentairesGuides -
Conditions générales de vente d'une attestation OCIRT
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Guides -
Les instances participatives
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Synthèses -
Film Concours passage sous-voie du bld de l'Ain
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Formulaire d'annonce pour les entreprise actives dans le domaine des denrées alimentaires
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires