Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er janvier
Liste des publications
-
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires
-
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 31 décembre
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Frontaliers et exercice du droit d'option pour l'assurance-maladie
Département des institutions et du numérique (DIN)Dossiers de presse -
1+ pour tous : un exemple de critère social
Département des institutions et du numérique (DIN)Dossiers de presse -
Punaises de lit - information pour les professionnels de la santé
OCS - Service du médecin cantonalGuides -
Podo step by step
Service écoles-médias, Direction générale de l'enseignement secondaire IIVidéos, Audios -
Formulaires - Office cantonal des transports (+)
Office cantonal des transports (OCT)Formulaires -
Procuration pour le service des contraventions
Corps de PoliceFormulaires -
Attestation de conformité des locaux
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire IV - Personnel enseignant et Personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire III - Liste du personnel enseignant et du personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire I - Renseignements sur l'établissement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Bruit - Carte de courtoisie
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
Bruit de voisinage - Droits et devoirs
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Brochures -
Formulaire II - Direction
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Ecoles privées - Demande d'autorisation d'exploiter - Constitution du dossier
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Film « ARCOOP - Coopérative d'artisans »
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
GE_veille sur mon vélo
Corps de Police, Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Brochures -
Formulaire BDS-DIP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire renseignements CO
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Baignade du Rhône - Dépliant "Le Rhône ? Plus dangereux qu'il n'en a l'air !"
Office cantonal de l'eau (OCEau)Brochures -
Baignade du Rhône - Leaflet "The Rhône ? More dangerous than it seems !"
Office cantonal de l'eau (OCEau)Brochures -
Baignade du Rhône - Desdobrável "O rio Ródano ? Mais perigoso do que parece !"
Office cantonal de l'eau (OCEau)Brochures -
Baignade du Rhône - Desplegable "El Ródano ? Más peligroso de lo que parece !"
Office cantonal de l'eau (OCEau)Brochures -
1+ pour tous - socially responsible employment
Département des institutions et du numérique (DIN)Brochures -
Avenant à la convention cadre de mars 2010
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
En savoir plus sur les différents bâtiments de HEAD
Synthèses -
Calcul du RDU socle
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Agriculture - Formulaire d'annonce de Flavescence dorée et Bois noir
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Guide concernant la rédaction d'une réquisition de dissolution et de radiation
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Guides -
Annonce d’un nouveau gestionnaire du compte e-démarche entreprise
OCSIN/DG - Direction générale de l' Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN)Formulaires -
EAU - Conditions générales de vente en ligne d’un permis de pêche journalier
Office cantonal de l'eau (OCEau)Guides -
Conditions générales de vente pour les demandes en ligne d'attestation pour l'assurance
Corps de PoliceGuides -
Conditions générales de vente des e-démarches de l'office cantonal de la population et des migrations
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Guides -
Promotion de la santé et prévention : tableau de bord
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : nature et origine des subventions reçues
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : budget prévisionnel
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Déchets - La P'tite poubelle verte plébiscitée par les Genevois
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Dossiers de presse -
M04 - Formulaire de requête en autorisation d'exploitation préjudiciable
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN), OCAN - Service du paysage et des forêtsFormulaires -
Nature - Formulaire de demande de coupe de bois en forêt
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Procédure pour la déclaration de dégâts dus à la faune
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Guides -
Formulaire de demande d'abattage, élagage d'arbre et défrichage de haie vive - M03
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Nature - Plan d'action Flore
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Guides -
Nature - Naviguer sans divaguer - ASL
Office cantonal de l'eau (OCEau)Brochures -
Nature - Découvrez les oiseaux en parcourant la Rade
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Brochures -
Nature - Les mini-chantiers 2011-2015 - "Expérimenter l'espace public"
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN), Office de l'urbanisme (OU)Brochures -
Nature - Prenons soin de nos forêts, elles nous le rendent bien
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Brochures -
Guide pratique pour la création d'une fondation (ASFIP Genève)
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Guides -
Guide pour fondations du département fédéral de l'intérieur
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Guides -
Nature - "Fête de la Nature"
Département du territoire (DT)Dossiers de presse