Le PPDT - Protection des données - Veilles
- Synthèses - Protection des données et transparence
Liste des publications
S'abonner
Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 5 août 2025- Décisions - Protection des données et transparence
- AFC Infos - Octobre 2025- Newsletters - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Le PPDT - Protection des données - Recommandations- Synthèses - Protection des données et transparence
- Guide d'accompagnement à l'attention des structures pour l'accueil familial de jour (AFJ)- Études et rapports - Service de la recherche en éducation
- Guide d'accompagnement à l'attention des structures d'accueil à prestations élargies (SAPE) et structures d'accueil à prestations restreintes (SAPR)- Études et rapports - Service de la recherche en éducation
- Avis de travaux : Info mobilité - BHNS-GVZ - Route de Montfleury / Via-Monnet- Synthèses - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Electromobilité - Formulaires demande de subvention - parking collectif- Formulaires - Département du territoire (DT)
- Genève renforce son soutien pour la recharge électrique dans les parkings de logements collectifs- Communiqués de presse - Département du territoire (DT)
- Electromobilité - Formulaire d'achèvement des travaux - parking collectif- Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
- Arrêté pour les subventions liées à l'électromobilité- Décisions - Département du territoire (DT)
- Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les membres du personnel de l'Etat de Genève- Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
- Lettre d'information du service cantonal de la culture - 17 octobre 2025- Newsletters - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Prise en charge des frais kilométriques- Autres communiqués - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une société simple- Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
- Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une personne physique- Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
- Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une personne morale- Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
- Rapport annuel d'activité 2024 du Bureau de médiation administrative (BMA)- Études et rapports - Bureau de médiation administrative
- Infographie RIS D7- Autres statistiques - Service de la recherche en éducation
- RIS D7. Durée de la formation jusqu’à l’obtention d’un diplôme secondaire II – Données- Autres statistiques - Service de la recherche en éducation
- RIS D7. Durée de la formation jusqu’à l’obtention d’un diplôme secondaire II – Analyse- Autres statistiques - Service de la recherche en éducation
- Assainissement des eaux - Conférence - Liste des questions et réponses- Documents d'information - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Assainissement des eaux - Conférence - Gouvernance et évolutions- Documents d'information - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Assainissement des eaux - Conférence - Présentation du fonds intercommuncal d'assainissement (FIA)- Documents d'information - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Perturbations de la circulation - dimanche 19 octobre- Autres communiqués - Corps de Police
- Plan localisé de quartier Semailles - Curé-Baud (Lancy)- Plans d'affectation - Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)
- Présence de 1,2,4-triazole dans l’eau potable : le rapport d’experts confirme l’absence de risque sanitaire- Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Plan directeur communal de Genève 2e génération- Plans directeurs localisés - Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction de la planification cantonale, Département du territoire (DT)
- Plan directeur communal et plan directeur des chemins pour piétons de Genthod 2e génération- Plans directeurs localisés - Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction de la planification cantonale, Département du territoire (DT)
- Vente d'alcool et de tabac : plus besoin de renouveler les autorisations- Autres communiqués - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- L'assurance-maladie en bref : flyer de l'Hospice général- Documents d'information - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Projets Champ libre - atelier musical participatif Joue à ton rythme !- Vidéos, Audios - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Le PPDT - Formation - 16.10.2025 : PPDT - Les rendez-vous de la protection des données : Interconnexion des bases de données- Documents d'information - Protection des données et transparence
- Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 16 octobre 2025- Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- RÉSUMÉ DE L’ÉVALUATION DU RISQUE DU SCAHT POUR LE 1H-1,2,4-TRIAZOLE ET SES MÉTABOLITES DANS L’EAU POTABLE- Études et rapports - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Inscription à l'inventaire d'une ancienne chocolaterie au bord du Rhône- Communiqués de presse - Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
- Conférence de presse: Empreinte carbone des matériaux, développement du solaire, confort estival- Dossiers de presse - Office cantonal de l'énergie (OCEN)
- Programme de l'atelier Risques & vulnérabilités climatiques (06.11.2025)- Documents d'information - Direction de la durabilité et du climat (DDC)
- Evolution du nombre d'adultes sous mesure de protection pour 1'000 habitantes et habitants- Autres statistiques - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
- Odonnance relative à l’intervention précoce intensive en cas de troubles du spectre de l’autisme - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Loi fédérale sur le soutien aux expositions nationales (LSEN) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Initiative populaire fédérale "Pour l'égalité des personnes handicapées (initiative pour l’inclusion)" et contreprojet indirect - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Taux spécial de la TVA pour les prestations du secteur de l’hébergement - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
- Paquet d’ordonnances environnementales du printemps 2026 - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
- Modification de la loi sur les forces hydrauliques (mise en oeuvre de la motion 23.3498) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
- Fixation de l’indice général de capacité financière des communes pour 2026- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
- Validation du projet des Semailles: un quartier construit avec les propriétaires- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
- Le Conseil d'Etat déclare valide l'initiative cantonale "Crèches à Genève: pour des solutions de garde efficaces et abordables maintenant" et propose de la refuser- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Assurance-maternité cantonale: légère baisse du taux de cotisation pour 2026- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Séance d’installation des conseils municipaux: modification réglementaire- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)