Liste des publications

Rôle de l'OCIRT en matière de prévention des risques psychosociaux

Prévention du stress professionnel

Mettre en place un dispositif de prévention des RPS

Champs des tests d'admission (TEAD) -2026 - 2e - CdG

Ouvrir un établissement public : les 3 étapes clés pour demander une autorisation d'exploiter

Champs et exemples de tests d'admission (TEAD)

Conditions générales de vente des demandes de renseignement sur un détenteur de véhicule

Conditions générales de vente en ligne attestations diverses et permis de conduire

Processus d'inscription à l'ES II pour les élèves issus du Cycle d'orientation (CO)

Processus d'inscription à l'ES II pour les élèves issus d'une scolarité AGEP, France ou d'une école publique Suisse

VoD LSF Transports et mobilité - partie 3 - handicaps.ge.ch

VoD LSF accompagnement administratif et social - complet - handicaps.ge.ch

Cadre de référence des prestations d'enseignement spécialisé et de conseil et soutien (OMP)

Liste de contrôle : Travail au bureau, travail sans risque ?

Directives concernant l’imposition à la source 2026

PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier-Documentation

Processus d'inscription à l'ES II pour les élèves ayant rejoint une 11ème année du Cycle d’orientation après le 1er janvier 2026 ou en 11ème année du Cycle d'orientation depuis la dernière rentrée mais ayant récemment déménagé dans le canton de Genève

Comptes - Instructions relatives à la transparence financière pour les élections des partis représentés au Grand Conseil

Guide fiscal 2025 pour les particuliers

Conventions de double imposition (CDI) en matière d'imposition à la source des prestations de prévoyance

Guide sur les installations solaire - Extrait sur pour la préservation du patrimoine

Inscription aux concours pour une formation professionnelle en école

Annexe aux normes d'engagement valables dès le 1er janvier 2026

Lutte contre le travail au noir - Modèle de liste du personnel

Guide de rédaction du rapport d'évaluation pour les thérapeutes en logopédie et en psychomotricité

Guide "Gestion des risques et durabilité : le duo gagnant pour renforcer votre entreprise"

Connaissances linguistiques, octroi de l'indemnité

Processus d'inscription à l'ES II pour les élèves issus d'une scolarité soumise à des tests d'admission

Guide pour les dépôts des demandes de financement résiduel

Guide d'utilisation de l'Impôt à la Source en Ligne (ISeL)

Relations affectives et littérature à l’adolescence: des pistes pour une lecture avisée

Modèle de charte Intelligence Artificielle à destination des entreprises

Horaire des tests d'admission (TEAD) -2026 - 2e - CdG

Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2026

Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2026

Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2025

Aide au remplissage de l'attestation-quittance et de la liste récapitulative

Directives 2026 concernant l'imposition à la source des prestations de prévoyance versées à des personnes domiciliées à l'étranger

Reconnaissances MCH2 selon l’art. 126 LAC

Plan d’action pour promouvoir une représentation équilibrée des sexes dans les filières MINT et Care 2025-2028

Guide de création d'un cercle

Guide constructions et rénovations bas carbone

Guide des exonérations fiscales pour les associations et fondations

Directive Pluies genevoises IDF2025 - Calcul pour l'Intensité des pluies de la région genevoise

Brochure FALC - Élection des membres du conseil municipal de la commune de Vernier du 30 novembre 2025

PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier-Informations examens

Brochure FALC - Votation cantonale du 30 novembre 2025

Aide à l'exécution pour l'évaluation du bruit des pompes à chaleur

Guide d'élimination des déchets agricoles

Energie - Tableau synoptique des objets soumis à autorisation de construire