Annonce d’un nouveau gestionnaire du compte e-démarche entreprise
OCSIN/DG - Direction générale de l' Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN)
FormulairesListe des publications
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Promotion de la santé et prévention : tableau de bord
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : nature et origine des subventions reçues
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : budget prévisionnel
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
M04 - Formulaire de requête en autorisation d'exploitation préjudiciable
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN), OCAN - Service du paysage et des forêtsFormulaires -
Nature - Formulaire de demande de coupe de bois en forêt
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire de demande d'abattage, élagage d'arbre et défrichage de haie vive - M03
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire pour déposer une demande auprès du SCARPA
Département de la cohésion sociale (DCS), Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales, Service cantonal d'avance et de recouvrement des pensions alimentairesFormulaires -
Demande de mise en place d'une prairie extensive fleurie
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Conditions et charges niveau de Qualité II / prairies extensive, haies et vergers
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Bonus conjoncturel à la rénovation
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Agriculture - Droit foncier rural - Formulaires de requête
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Autorisation de construire un ouvrage non-agricole en zone agricole (Q02)
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Autorisation de construire un ouvrage pour une exploitation agricole (Q01)
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire d’aide d’urgence: soutien aux exploitant.e.s devant faire face à un manque provisoire de liquidités
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Formulaire de demande individuelle de soutien financier
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Formulaire de demande collective de soutien financier
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire AF31 pour demande de subvention cantonale (AF)
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Géologie - Formulaire d'annonce de forage géotechnique ou à but environnemental
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Environnement - Formulaire d'annonce de forage pour l'installation d'une sonde géothermique
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires