CCT - Education et réinsertion - Historique
Liste des publications
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OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages
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Initiative 19.456 n Iv. pa. Schneeberger. Les prestations versées à des fins de prévention sont une tâche importante des fondations patronales de bienfaisance - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 mai 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive sur les places d'amarrage lors d'un déménagement hors canton
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 mai 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de la loi sur l'asile (sécurité et exploitation des centres de la Confédération) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 2 mai 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Train d'ordonnances agricoles 2023 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - DS OSI.02.13 - Organisation et mise en oeuvre du télétravail
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
PPE - Opération chemin du Pré-Colomb 4 et 6 à Versoix
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 avril 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Loi fédérale sur les tâches, l'organisation et le financement de l'Agence suisse pour la promotion des échanges et de la mobilité (loi sur Movetia) - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de la loi fédérale sur le dossier électronique du patient: financement transitoire et consentement (y c. dispositions d'exécution) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Banques - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Banques
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive relative à la gestion des droits à bâtir lors de mutation parcellaire en zone 5
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Projet de loi fédérale sur la surveillance et la transparence des marchés de gros de l'énergie (LSTE) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur la déduction fiscale des frais professionnels des personnes exerçant une activité lucrative dépendante - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 mars 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 16 mars 2023
Protection des données et transparenceDécisions