Formulaire restauration et agroalimentaire
Office cantonal de l'eau (OCEau)
FormulairesListe des publications
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K07- Fiche de recensement des fosses septiques individuelles
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
H03 - Aide à l'exécution pour l'évaluation du bruit des pompes à chaleur
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
I01 - Formulaire d’auto-évaluation pour les entreprises
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
D10 - Déclaration de centre de vie (attestation de domicile principal)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
C07 - Formulaire de demande de dérogation à l’article 4A LGZD, relative aux catégories de logements
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
C06 - Formulaire de demande de prestation LGL ou LUP pour chaque catégorie de logements
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance périscolaire
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-Ecole des mamans
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-Langue et culture d'origine
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIE - Demande d'aide financière (formulaire ENF Périscolaire-Autres)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-préscolaire
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIE - Confirmation de possession d'extrait de casier judiciaire
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport financier (formulaire transversal)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution TR (projets PI-PCD-VE)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIE - Formulaire budget et plan financier pour LCO
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIE - Demande d'aide financière (formulaire TR)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
Frontaliers (Allemagne, Italie, Autriche) - formulaire pour le choix du système d'assurance-maladie
Service de l'assurance maladieFormulaires -
Formulaire d'annonce pour les entreprise actives dans le domaine des denrées alimentaires
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Cafés-restaurants - formulaire d'annonce d'activité
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires