Demande de maintien SAE – CO – cyclisme
Liste des publications
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Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires
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Demande de prêt coopérateur
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
C08 - Formulaire d'engagement IEPA, de la Direction générale de la santé (DGS)
Formulaires -
Formulaire - projet de construction d'un IEPA
Formulaires -
Formulaire de déclaration OCS
Département du territoire (DT), OCEV - Service de l'environnement et des risques majeursFormulaires -
Formulaire de requête auprès du Fonds pour le développement des énergies renouvelables et les économies d’énergie
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Formulaire de demande de subvention pour le fonds énergie des collectivités publiques
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Demande de fonds destinés à la lutte contre la drogue : Budget prévisionnel et comptes
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Certificat de contrôle d'une surveillance vétérinaire
Département des institutions et du numérique (DIN), OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Déclaration d'économie d'énergie (DEE) et Protocole de mesure et vérification des performances énergétiques (PMV)
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Energie - Modèle de convention d'objectifs cantonale (COC) pour les grands consommateurs d'énergie
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Evolution de l'efficacité pour contrats à la performance énergétique
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Energie - Formulaire L04 - Installations techniques soumises à autorisation
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Déclaration pour la taxe incendie 2018
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Emoluments administratifs cantonaux pour les armes (formulaire)
Corps de PoliceFormulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2017 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d'autorisation d'engagement temporaire d'agente ou d'agent de sécurité lors de manifestation (entreprise de sécurité)
Corps de PoliceFormulaires -
Demande d'inscription à l'examen de moniteur canin agrée
Corps de PoliceFormulaires -
Annonce de départ d'un chien (entreprise de sécurité)
Corps de PoliceFormulaires -
Annonce de départ d'un-e chef-fe d'entreprise de sécurité - chef-fe de succursale
Corps de PoliceFormulaires