Indices de densité et d'utilisation du sol
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
GuidesListe des publications
-
-
Schéma de la procédure d'élaboration et d'adoption des plans localisés agricoles
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Directives concernant l’imposition à la source 2014
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide fiscal 2013 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Votre correspondance et vos paiements en ligne
Guides -
Information fiscale 1/2013 - Nouvelles prestations pour les impôts: correspondance et paiements en ligne
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide fiscal 2012 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Schéma de la procédure d'élaboration et d'adoption des plans directeurs de quartier
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Accès au compte fiscal sur www.ge.ch/impots
Guides -
Information fiscale 1/2012 - Nouvelle prestation en ligne de l’administration fiscale cantonale
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide fiscal 2011 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Rachat de 2e pilier suivi du versement d'une prestation en capital
Guides -
Information fiscale 3/2011 - Rachat du 2e pilier suivi du versement d'une prestation en capital
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Information fiscale 2/2011 - Imposition de la famille
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Information fiscale 3/2008 - Impôt sur les bénéfices et gains immobiliers: revente d'un immeuble acquis par voie de succession ou de partage successoral
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Information fiscale 1/2008 - Imposition limitée à des biens immobiliers sis dans le canton appartenant à des personnes physiques domiciliées à l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Information fiscale 5/2007 - Nouvelle détermination de la valeur locative genevoise
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Information fiscale 3/2007 - Taux d'intérêt 2007 déterminants pour le calcul des prestations appréciables en argent
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Notice 2/2007 sur l’estimation de la pension et du logement des salariés
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Information fiscale 5/2006 - Nouveau certificat de salaire - NCS
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides