Guide fiscal 2014 pour les particuliers
Liste des publications
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Guide genevois du stationnement vélo à l'attention des communes, des entreprises et des propriétaires immobiliers
Office cantonal des transports (OCT)Guides -
Indices de densité et d'utilisation du sol
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Schéma de la procédure d'élaboration et d'adoption des plans localisés agricoles
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Directives concernant l’imposition à la source 2014
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Guide fiscal 2013 pour les particuliers
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Votre correspondance et vos paiements en ligne
Guides -
Information fiscale 1/2013 - Nouvelles prestations pour les impôts: correspondance et paiements en ligne
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Guide fiscal 2012 pour les particuliers
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Schéma de la procédure d'élaboration et d'adoption des plans directeurs de quartier
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Information fiscale 1/2012 - Nouvelle prestation en ligne de l’administration fiscale cantonale
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Guide fiscal 2011 pour les particuliers
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Rachat de 2e pilier suivi du versement d'une prestation en capital
Guides -
Information fiscale 3/2011 - Rachat du 2e pilier suivi du versement d'une prestation en capital
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Information fiscale 2/2011 - Imposition de la famille
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Information fiscale 3/2008 - Impôt sur les bénéfices et gains immobiliers: revente d'un immeuble acquis par voie de succession ou de partage successoral
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Information fiscale 1/2008 - Imposition limitée à des biens immobiliers sis dans le canton appartenant à des personnes physiques domiciliées à l'étranger
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Information fiscale 5/2007 - Nouvelle détermination de la valeur locative genevoise
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Information fiscale 3/2007 - Taux d'intérêt 2007 déterminants pour le calcul des prestations appréciables en argent
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Notice 2/2007 sur l’estimation de la pension et du logement des salariés
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