D16 - Formulaire de demande de régularisation de travaux de rénovation/transformation exécutés sans autorisation
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
DécisionsListe des publications
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Projet de rapport "Politique des agglomérations et Politique pour les espaces ruraux et les régions de montagne : Contribution de la Confédération à un développement cohérent du territoire 2024–2031" - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance relative à la restriction du service universel dans le domaine des services postaux et de paiement dans une situation de pénurie grave d’électricité - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - DS FIN.03 - Déplacements des fonctionnaires de la police et indemnités
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Modification de l'ordonnance sur les télécommunications (renforcement des réseaux de radiocommunication mobile contre les perturbations de l'approvisionnement en électricité) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Présentations de l'atelier: Consommation responsable et alimentation durable
Direction de la durabilité et du climat (DDC), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Convention intercantonale sur l’échange de données à des fins d’exploitation de plates-formes de recherche et de systèmes de bases de données communs - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet Praille Acacias Vernets (PAV) - Premier Forum des acteurs du PAV réunissant l’ensemble des professionnels
Département du territoire (DT)Communiqués de presse -
Les droits de la victime améliorés par les récentes modifications du code de procédure pénale
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
Le rapport d'activité 2023 de la CRCT est en ligne
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailAutres communiqués -
Le PPDT - Rapport annuel d'activité 2023
Protection des données et transparenceÉtudes et rapports -
Concertation sur La Susette : présentation publique du 6 février 2024
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Premier Forum des acteurs du PAV : plus de 350 professionnels au rendez-vous
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Feuille de route du DIP 2023-2028 - Mesures pour la législature
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information -
Anne Hiltpold présente sa feuille de route 2023-2028 pour le DIP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 19 février 2024
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Visite de courtoisie de S.E. Monsieur Ram Prasad Subedi, Représentant permanent du Népal auprès de l'ONU à Genève
Service du protocoleAutres communiqués -
Anne Hiltpold présente sa feuille de route 2023-2028 pour le DIP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Dossiers de presse -
Objectif jeunes, un programme d'insertion pour les jeunes adultes en rupture de formation
Département de la cohésion sociale (DCS), Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesCommuniqués de presse -
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'école inclusive
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports