Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé)
Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Parution d’un nouveau numéro d’Archéologie genevoise
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Autres communiqués -
Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Approbation de budgets
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Remplacement d'une conseillère municipale en décembre 2024
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Refonte du cahier des charges relatif à l'utilisation du domaine public en vue de l'exploitation des TPG
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Avant-projet de révision partielle de la loi sur l'aide aux victimes - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Pièces à conviction de peu de valeur: abrogation du règlement
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Adoption du contrat de prestations entre l'Etat et la HES-SO Genève pour les années 2025 à 2028
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
bourses pour étudiantes et étudiants en soins infirmiers
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Dossiers de presse -
Soutien à l'évolution de la loi fédérale sur le droit foncier rural
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Le Conseil d'Etat opposé à une taxe lors de consultations aux urgences
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Initiative parlementaire 17.480 n Iv. pa. (Weibel) Bäumle. Urgences hospitalières. Taxe pour les cas bénins - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Approbation d'une convention d'objectifs avec les Fondations immobilières de droit public
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Réponse à une motion relative au maintien en emploi des préparateurs en pharmacie
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de la loi fédérale sur le droit foncier rural (réalisation de la motion 22.4253 de la CER-E «Découplage du droit foncier rural de la mise en oeuvre de la PA22+») - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 7 janvier 2025
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Soutien à l'avant-projet de révision partielle de la loi sur l'aide aux victimes
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat