Règlement d'exécution de la loi sur la restauration, le débit de boissons, l'hébergement et le divertissement (RRDBHD)
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Lois et règlementsListe des publications
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Directive de police - DS ADPERS.06 - Nomination et promotions
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
CCT - Echafaudeurs - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive de police - OS PRS.14.04 - Commerce itinérant - bonneteau et jeux analogues
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Modification de la loi fédérale du 18 mars1994 sur l’assurance-maladie (LAMal) (acquisition de moyens et appareils dans l’EEE) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (Garantie du principe de la collecte unique des données) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l’interdiction de l’utilisation publique de symboles nazis - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur la gestion centralisée de l’offre d’énergie électrique et ordonnance modifiant une disposition de la loi sur l’approvisionnement du pays - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Nouvelle orientation du Service sanitaire coordonné (SSC) et du réseau national de médecine de catastrophe KATAMED - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
PPE - Opération chemin de la Petite-Boissière 6 à Genève, section Eaux-Vives
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 mars 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Cadres de la construction
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Bâtiment Gros Oeuvre - Retraite anticipée
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Construction de voies ferrées
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Demande préliminaire de cautionnement / prêt
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Directive de police - DS ADPERS.07 - L'entretien personnel
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Protection latérales en bord de fouilles et talus
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle/camion-nacelle
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Révision partielle de la loi sur le Tribunal fédéral - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Accélération de l'extension et de la transformation des réseaux (révision de l'ordonnance sur la procédure d'approbation des plans des installations électriques) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales