Choix de la deuxième langue - apprentissage ACD et GCD
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue
FormulairesListe des publications
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Formulaire 2022 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Annonce engagement d'une aide éducatrice, d'un aide éducateur
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Questionnaire valeur locative 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire demande de soutien solidarité internationale
Formulaires -
Formulaire budgétaire solidarité internationale
Formulaires -
Exploitation EMS - plan comptable pour l'exercice 2025
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Charte d’engagement à la prévention et à la lutte contre les atteintes à la personnalité au travail
Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sportFormulaires -
Comptes - Modèle d'attestation organe de révision des partis politiques représentés au Grand Conseil
Service des votations et électionsFormulaires -
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de demande de contribution pour l'achat d'une machine préservant les ressources naturelles
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
R02 - Formulaire taxe d'équipement en Zone industrielle ou d'activités mixtes
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Formulaire II bis – Responsable pédagogique
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2022 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Conditions de participation - programme de résidences artistiques / année 2023
Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sportFormulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2023
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Conducteurs et véhicules - Déclaration du lieu de stationnement
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires