Directives concernant l’imposition à la source 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
GuidesListe des publications
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Energie - Documents à envoyer lors de travaux énergétiques
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Guides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les membres du personnel (EN)
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesGuides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les directions (EN)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Guides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les responsables RH & le personnel d'encadrement (EN)
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesGuides -
Informations aux candidats au remplacement SeREP
Direction générale de l'enseignement obligatoireGuides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - guide d'utilisation (EN)
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences, Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Guides -
Guide fiscal 2022 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide pour l'évaluation environnementale stratégique
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
Directive sur le traitement des actes de poursuite transmis aux communes pour notification
OCP-DIR-Office cantonal des poursuitesGuides -
Formulaire de requête du 8 décembre 2022
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
Saisie des réponses pour l'administration - Améliorations
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
Modèle de Plan de continuité des activités
Office cantonal de l'économie et de l'innovationGuides -
Comptes - Instructions relatives à la transparence financière pour les élections des partis NON représentés au Grand Conseil
Service des votations et électionsGuides -
Marche à suivre pour gérer la continuité de vos activités
Office cantonal de l'économie et de l'innovationGuides -
Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Directives 2023 concernant l'imposition à la source des prestations de prévoyance versées à des personnes domiciliées à l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Critères d'exemption du salaire minimum pour les stages organisés par les communes
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides