Calcul de l'impôt des associations et fondations
Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
BarèmesListe des publications
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Calcul de l'impôt sur les sociétés
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Barèmes et centimes additionnels des associations et fondations
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Directive sur les dérogations au cycle d'orientation
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 14 juillet 2025
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Directive concernant l'accréditation et le retrait d'accréditation des logopédistes et des thérapeutes en psychomotricité
Service de pédagogie spécialiséeDirectives et règlements internes -
Rapport LUP 2024
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Études et rapports -
499 nouveaux logements d’utilité publique en 2024 à Genève
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Autres communiqués -
Le téléphérique du Salève : un patrimoine vivant entre histoire et innovation
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
Bijoux retrouvés ou saisis le 9 juillet 2025
Corps de PoliceDocuments d'information -
Préparer sa retraite : un courrier pour accompagner les seniors du canton
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqués de presse -
Mont-Blanc 2000
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Vidéos, Audios -
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Service de la recherche en éducationAutres statistiques -
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Service de la recherche en éducationAutres statistiques -
Transition écologique à l'office cantonal des bâtiments - bilan 2024
Département du territoire (DT), Office cantonal des Bâtiments (OCBA)Brochures -
Information letter 2021/7.1: Self-monitoring for non-regulated substances in food supplements
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Lettre d'information 2021/7.1 : Autocontrôle pour les substances non réglementées dans les compléments alimentaires
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Lettre d’information 2021/4 : Utilisation des plantes, champignons, lichens, algues et préparations qui en sont issues en tant que denrées alimentaires ou leurs ingrédients
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Lettre d’information 2020/2.1 : Conditions de commercialisation des champignons comme denrées alimentaires
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
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