Directive de police - DS ADPERS.14 - Affaires militaires
Corps de Police
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive de police - DS ADPERS.11 - Demande de changement de poste de travail
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.08.01 - Législation sur les armes - acquisition et détention - port d'arme - saisie
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.08 - Le changement d'affectation
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.07.05 - Incapacité de conduire des conducteurs de véhicules automobiles, des conducteurs de véhicules sans moteur, des cyclistes, des cyclomotoristes et des conducteurs de bateaux : autre motif ou substance que l'alcool
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.06.02 - Loi sur les stupéfiants - procédure relative aux produits cannabiques
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.09.04 - Saisie de valeurs SEM
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Directive concernant la conservation des arbres
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes -
Directive concernant les mesures à prendre lors de travaux à proximité des arbres
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes -
Directive concernant le plan d'aménagement paysager - PAP
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes -
Directives du système de management environnemental
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Directives et règlements internes -
Directive relative au calcul de la baisse prévisible des consommations de chaleur et de la baisse prévisible des charges
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Directives et règlements internes -
Directive relative au régime applicable aux grands consommateurs d'énergie
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Directives et règlements internes -
Directive concernant le travail interdisciplinaire en maturité professionnelle
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directives sur les PCB (polychlorobiphényles)
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Directives et règlements internes -
Directive et documents concernant les plantations compensatoires
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes -
Directives cantonales d'interprétation
Département des institutions et du numérique (DIN)Directives et règlements internes -
Directive sur le bruit des chantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive pour l'aménagement d'une structure de la petite enfance
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Distances de plantation concernant les arbres et les haies
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes