Attestation du référent sportif- Dispense du cours d'éducation physique 2021/2022
Liste des publications
-
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires
-
Attestation du référent artistique - Dispense du cours d'éducation physique 2021/2022
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Attestation pour modification de puissance d'une moto
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
MOE - Formulaire E1 - Travailleurs détachés, liste et détails salariaux
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
MOE - Formulaire C1 - Entreprise étrangère - détails des prestations
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
MOE - Conditions de rémunération des travailleurs détachés
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
COVID-Culture, Formulaire demande d'indemnisation acteurs culturels 02-04.21 [V.10.05.21]
Formulaires -
COVID-Culture - Conditions d'octroi indemnisation acteurs culturels intermittents, périmètre GE [05.21]
Formulaires -
COVID-Culture, Formulaire demande d'indemnisation acteurs culturels intermittents [V.110722]
Formulaires -
Inscription MP (intra) Commerciale
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueFormulaires