PPE - Opération sise chemin Salomon-PENAY 13, 15, 17 et rue Virginio-MALNATI 39 à Meyrin
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
DécisionsListe des publications
-
-
Le PPDT - Protection des données - Avis du 16 décembre 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification du code civil (propriété par étages) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur le logement (LOG) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Directive concernant la plantation et l'entretien des arbres
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes -
Directive concernant les travaux de taille, d’élagage et d’abattage
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes -
Directive concernant l’organisation et le tir d’un feu d’artifice depuis ou en direction d’un plan d’eau
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur l’évacuation des eaux de piscines familiales
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la taxation des eaux de ruissellement polluées déversées dans le système public d'assainissement
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur les contrôles de l'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes