Le PPDT - Protection des données - Préavis du 2 juillet 2021 2 juillet 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 26.06.21 29 juin 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Convention relative au relogement temporaire de l’académie du Servette FC au Centre intercommunal de sport, loisirs et nature des Evaux 29 juin 2021 - Décisions - Département de la cohésion sociale (DCS)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 28 juin 2021 28 juin 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Vidéosurveillance - Avis du 28 juin 2021 28 juin 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 25 juin 2021 25 juin 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 25 juin 2021 25 juin 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 14 juin 2021 14 juin 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération au chemin Ella-Maillart 19, 1208 Genève 9 juin 2021 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 7 juin 2021 7 juin 2021 - Décisions - Protection des données et transparence