Liste des publications
S'abonner
Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- PPE - Opération chemin Ella-Maillart 3 et 5, Eaux-Vives- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- PPE - Opération chemin Ella-Maillart 9, Eaux-Vives- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 novembre 2019- Décisions - Protection des données et transparence
- Modification de la loi sur les étrangers et l'intégration (LEI) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Projet de loi fédérale sur le système national des adresses des personnes physiques - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Directive Ecole&Culture et sorties-SESAC, achats de prestations scolaires- Directives et règlements internes - Service écoles et sport, art, citoyenneté
- Le PPDT - Protection des données - Avis du 12 novembre 2019- Décisions - Protection des données et transparence
- Le PPDT - Transparence - Recommandation du 11 novembre 2019- Décisions - Protection des données et transparence
- Modification de la loi fédérale sur la circulation des espèces de faune et flore protégées - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)