Directive sur les sorties scolaires au Cycle d'orientation
Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive - Devoirs à domicile à l'enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur le report de l'entrée en scolarité
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (EP)
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur les dérogations au cycle d'orientation
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive concernant l'accréditation et le retrait d'accréditation des logopédistes et des thérapeutes en psychomotricité
Service de pédagogie spécialiséeDirectives et règlements internes -
D21 - Attestation conformité art. 15c LEN - 10_2024
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Directive sur les instances participatives à l'enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur les instances participatives au Cycle d'orientation
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur les aménagements formels – compensation des désavantages pour les élèves à besoins éducatifs particuliers
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes