Liste des publications

Fermeture de fin d'année de l'OCPM

Tarification du chauffage à distance par l'incinération des ordures ménagères: le département du territoire salue le travail de la Cour des comptes

Clôture du projet pilote Papyrus

Révision partielle de l'ordonnance sur les redevances aéroportuaires - Consultation fédérale

SPAGE Outil cantonal de gestion intégrée des eaux par bassin versant

Projets d'ordonnance concernant la mise en œuvre de l'Agenda Intégration Suisse et l'indemnisation des cantons pour les frais concernant l'accueil des mineurs non accompagnés dans le domaine de l'asile - Consultation fédérale

CCT - Brasseries

Qui peut travailler dans la sécurité ?

Coûts de la santé: Genève déplore que les cantons soient totalement ignorés dans le projet de révision de la LAMal

Rejet des demandes de classement de l'Hôtel du Noble Exercice de l'Arc

Validation partielle des opérations électorales du 25 novembre 2018

Patients nécessitant un hébergement social: approbation d'une convention entre les HUG et l'office de l'enfance et de la jeunesse

Léman Express: des mesures fortes pour accompagner le changement

Péréquation intercommunale: contributions et allocations pour 2019

IN 170 "Pour des primes d'assurance-maladie plafonnées à 10% du revenu du ménage!": le Conseil d'Etat propose un contreprojet

Oui au projet de loi fédérale sur la participation aux frais de contrôle de l'obligation d'annoncer les postes vacants

Promotion de l'égalité entre femmes et hommes au sein de l'administration cantonale: poursuite du plan d'action

Réponse à la consultation sur les dispositions d’exécution concernant l’observation des assurés

Pour une information claire aux patients du droit des médecins à facturer à l'assurance obligatoire des soins

Approbation du plan directeur communal de Meinier

Etablissements d’exécution des peines et des sanctions disciplinaires: modification réglementaire

Point presse du Conseil d'Etat du 12 décembre 2018

Non à une modification du système de rémunération de la distribution des médicaments soumis à ordonnance

Plan d'action pour une représentation équilibrée des sexes dans les filières "MINT"

Renforcement des critères d'exonération de l'impôt sur les véhicules

Mise en service intégrale du Léman Express: mesures d'accompagnement, décembre 2018

Léman Express: des mesures fortes pour accompagner le changement

Informations relatives aux facilités de stationnement accordées aux personnes à mobilité réduite

Qui peut travailler dans la sécurité ?

CCER - Liste des protocoles actifs après 2015

CCER - Liste des protocoles actifs avant 2015

Communiqué de presse de la commission fiscale du Grand Conseil

La commission fiscale du Grand Conseil adopte les projets de loi

Règlement de la Commission cantonale d’éthique de la recherche sur l’être humain (CCER)

Nuit du sport genevois 2018

Plan directeur communal et des chemins pour piétons de Meinier - 2e génération

CCER - Document à distribuer aux volontaires avant l’examen l’IRM

CCER - Art.28 du règlement des HUG

CCER - Document à faire signer par la direction médicale sur demande

CCER - Arrêté du Conseil d'Etat, nominations officielles

CCER - Liste des membres

Estimation de la valeur d'un bien immobilier bâti en zone de développement - formulaire

Plan financier officiel - formulaire

C09 - Formulaire Evaluation Qualité

Bonus conjoncturel à la rénovation - Plaquette de présentation

Bonus conjoncturel à la rénovation - formulaire

Requête en autorisation d'aliéner un appartement (art. 39 LDTR)

Demande de dérogation à l'art 4A LGZD

Loyer maximum admis pour l'homologation des logements en vue de l'obtention de l'allocation logement

Demande de prestations LGL - LUP