Lettre d'information du BIC - 19 février 2026
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
NewslettersListe des publications
-
-
Apprendre le métal et le bois à plein temps
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Autres communiqués -
Documents de référence pour l'appel à projets "Champ libre, culture en tous lieux"
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Directive de police - OS PRS.13.04 - Assistance à l'office cantonal de l'inspection et des relations du travail, au conseil de surveillance du marché de l'emploi, aux commissions paritaires, à l'ACPC et au BCC
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Séance d’installation du Conseil municipal de la commune de Vernier (législature 2025-2030)
Conseil d'Etat (CE)Communiqués de presse -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 23 février 2026
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
A00 - Formulaire unique de demande d’autorisation de construire (dépôt papier)
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
L'Assemblée citoyenne pour la démocratie est annulée.
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéAutres communiqués -
Renfort de la protection civile par le service civil: soutien avec réserve au projet de modification
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Conseil municipal de Vernier: recours rejeté par la Chambre constitutionnelle de la Cour de justice
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Pour un maintien de l'enseignement de l'histoire et de la géographie: réponse à une motion
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui à une aide extraordinaire pour les cantons touchés par les intempéries en 2024
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Participation de la Confédération aux coûts des cantons des Grisons, du Tessin et du Valais en lien avec les intempéries de l’été 2024 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Aide financière
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de l'ordonnance sur la surveillance de l'assurance-maladie (OSAMal); compensation des primes encaissées en trop, informations ciblées aux assurés - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Votation cantonale du 14 juin 2026
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui à la modernisation du traité international de coopération énergétique
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Approbation de la modification du Traité sur la Charte de l’énergie - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 18 février 2026
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Surveillance de l'assurance-maladie: soutien avec réserve aux modifications proposées
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat