Rapports d'activité COF: commission de suivi des projets d'assainissement du bruit des routes 21 mars 2025 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission des améliorations structurelles 21 mars 2025 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission d'urbanisme 21 mars 2025 - Études et rapports - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les questions énergétiques 21 mars 2025 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission d'attribution du fonds de compensation instituée par le règlement d'application de la LaLAT 21 mars 2025 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission d'examen des traducteurs-jurés 21 mars 2025 - Études et rapports -
Projet de loi PFAS adopté à l'unanimité du Grand Conseil 21 mars 2025 - Communiqués de presse - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative pour l'accompagnement de l'évolution de la plateforme aéroportuaire 21 mars 2025 - Études et rapports - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Rapports d'activité COF: commission consultative de la solidarité internationale 21 mars 2025 - Études et rapports - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Mise en garde publique du 20.03.2025 - Résidus de pesticides dans du gingembre moulu de la marque Gardenia Grain d’Or 21 mars 2025 - Autres communiqués - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)
Mise en garde publique du 20.03.2025 - Résidus de pesticides dans des graines de fenouil de la marque RAAJ 21 mars 2025 - Autres communiqués - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)
Demande préliminaire de cautionnement / prêt 21 mars 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le Prix BD Zoom 2025 est attribué à "Terra Animalia", de Patrick Mallet et Tom Tirabosco 21 mars 2025 - Communiqués de presse - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Avis de travaux : Info mobilité - Route de Montfleury / Chemin Delay 21 mars 2025 - Synthèses - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Acte de cautionnement 21 mars 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)
Directive de police - DS ADPERS.07 - L'entretien personnel 20 mars 2025 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Protection latérales en bord de fouilles et talus 20 mars 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle/camion-nacelle 20 mars 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Formulaire de demande de dérogation au solaire thermique 20 mars 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT)