Rapports d'activité COF: commission consultative de la solidarité internationale
Liste des publications
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Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Études et rapports
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Mise en garde publique du 20.03.2025 - Résidus de pesticides dans du gingembre moulu de la marque Gardenia Grain d’Or
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Mise en garde publique du 20.03.2025 - Résidus de pesticides dans des graines de fenouil de la marque RAAJ
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Demande préliminaire de cautionnement / prêt
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le Prix BD Zoom 2025 est attribué à "Terra Animalia", de Patrick Mallet et Tom Tirabosco
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Acte de cautionnement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Directive de police - DS ADPERS.07 - L'entretien personnel
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Appel à témoins : Rixe dans le parc des Cropettes
Corps de PoliceDiscours -
Protection latérales en bord de fouilles et talus
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle/camion-nacelle
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Formulaire de demande de dérogation au solaire thermique
Département du territoire (DT)Formulaires -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 23 mars 2025
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
AFC Infos - Mars 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleNewsletters -
Bilan subventions énergétiques 2024: Accélération des rénovations
Office cantonal de l'énergie (OCEN)Communiqués de presse -
Avis de travaux : Info mobilité - Route de Meyrin III
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Créer une entreprise - Présentation de la Matinale de la création d'entreprise
Office cantonal de l'économie et de l'innovationDocuments d'information -
Révision partielle de la loi sur le Tribunal fédéral - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Accélération de l'extension et de la transformation des réseaux (révision de l'ordonnance sur la procédure d'approbation des plans des installations électriques) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Rencontre avec les magistrats du pouvoir judiciaire
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Assouplissement des critères de qualité des mélanges d'essence contenant du bioéthanol: soutien conditionnel à la dérogation
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat