Séance d'information publique Les Vernets
Liste des publications
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Département du territoire (DT)Autres communiqués
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Note d'information du SRED No 72 : Prévisions cantonales d'effectifs d'élèves de l'enseignement public pour la période 2016-2019
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
CAP Formations et son public. Expériences de retour en formation professionnelle par la structure genevoise de case management.
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Note Focus No 9 : Petite enfance à Genève : données statistiques 2015
Service de la recherche en éducationAutres statistiques -
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2016
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Mise en œuvre d'un crédit d'engagement destiné à l'indemnisation des prestations de transport régional de voyageurs (TRV) pour les années 2018 à 2021 - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Mise à jour des instructions sur les facilités accordées aux personnes en formation professionnelle initiale - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de la législation relative aux marchandises dangereuses - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays et sur la loi fédérale sur l'échange international automatique des déclarations pays par pays des groupes d'entreprises multinationales - Consultation
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué du Conseil d'Etat du 29 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Rapport final 2015 sur l'action 5 BEPS
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleÉtudes et rapports -
OCDE BEPS Action 5 Annexe C - Questionnaire pour l'échange de renseignements sur les rulings
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Eau - La jetée du Jet d'eau invite à un nouveau dialogue avec les Genevois
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Brexit : Genève réaffirme son attachement aux relations bilatérales et à la libre circulation
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Formation - 23.06.2016 : rendez-vous - Transaprence et activité de l'Etat : les limites posées aux journalistes
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 22 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Manifestation sauvage du 19 décembre 2015: sanction prise à l'encontre du chef des opérations
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Stratégie nationale de vaccination (SNV) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal) et de l'ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins (OPAS) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales