Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2016
Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
FormulairesListe des publications
-
-
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2016)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2016
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Bulletin d'information n°44 - Décembre 2016
Protection des données et transparenceNewsletters -
Information fiscale 4/2016 - Nouveautés en matière de déduction des frais de déplacement
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Double vote lors des votations de mars 2015 - Article dans la presse dominicale du 4 décembre 2016
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
Première mise à jour du plan directeur cantonal 2030: l’enquête publique est lancée
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Déductions ICC de l’impôt à la source 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Concours Carantec - rapport du Jury
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Création à Genève d’une école supérieure de bande dessinée et d’illustration
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
AFC Infos - décembre 2016
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleNewsletters -
Un tracé rose sur la ligne 14
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqués de presse -
Les chiffres du chômage à Genève à fin novembre 2016
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 30 novembre 2016 relatif au non-renouvellement d'un contrat de chargé d'enseignement
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Plan localisé de quartier Avenue du Curé-Baud (Lancy)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Arrêté fédéral concernant les voies cyclables et les chemins et sentiers pédestres (contreprojet direct du Conseil fédéral à l'initiative populaire "Pour la promotion des voies cyclables et des chemins et sentiers pédestres") - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur la chasse - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur les installations à basse tension (OIBT) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué du Conseil d'Etat du 30 novembre 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat