Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 janvier 2025
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
-
-
Guide fiscal 2024 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Dossier technique pour installation de protection contre la foudre / paratonnerre
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Dossier technique pour l'installation de parafoudres
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Registre du commerce : l'opting-out n'est désormais autorisé que pour les exercices futurs
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailAutres communiqués -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 13 janvier 2025
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Le rapport d'activité 2024 de la CRCT est en ligne
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailAutres communiqués -
Conditions d'attribution du Fonds jeunesse
Service écoles et sport, art, citoyennetéLois et règlements -
Subventions accordées par le BPEV en 2024
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesDocuments d'information -
EpiScope - janvier 2025 - Nouveautés 2025 des déclarations de maladies transmissibles
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information