Plan de site - Saconnex d'Arve - Dessous (Plan-les-Ouates)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
12 novembre 2018
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Patrimoine genevois, Département du territoire (DT), Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 29718-529

Détail

Plan de site (PS) de - Saconnex d'Arve - Dessous, n° 29718-529

- adopté par le Conseil d'Etat le 7 novembre 2018 - en vigueur

 

29718-529-situation

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat
Exposé des motifs
Règlement
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
12 novembre 2018
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Patrimoine genevois, Département du territoire (DT), Plans de site et périmètres protégés