Plan de site - La Malvande

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
7 mai 2021
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 29999-530

Détail

Plan de site (PS) de La Malvande, n° 29999-530

- adopté par le Conseil d'Etat le 14 avril 2021

Point presse du Conseil d'Etat du 14 avril 2021

Plan de situation
Plan de situation

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat
Exposé des motifs
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
7 mai 2021
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés