Type de publication Plans d'affectation Date de publication 13 mai 2009 Auteur Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT) Publié dans Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés Document Plan n° 29430A-540 Détail Plan de site (PS) du Lignon, n° 29430A-540 - adopté par le Conseil d'Etat le 13 mai 2009 - en vigueur Annexe(s) Arrêté du Conseil d'Etat Règlement Type de publication Plans d'affectation Date de publication 13 mai 2009 Auteur Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT) Publié dans Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés
