Plan de site des Hameaux du Petit et Grand Sionnet (Jussy-Meinier)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
23 septembre 2022
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Patrimoine genevois, Département du territoire (DT), Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 30075-523-525

Détail

Plan de site plan n° 30075-523-525 - Hameaux du Petit et Grand Sionnet (Jussy-Meinier)

Adopté par le Conseil d'Etat le 21 septembre 2022 - en vigueur

Point presse du Conseil d'Etat du 21 septembre 2022

Plan de site n° 300075-523-525 - situation
Plan de site n° 300075-523-525 - situation

Annexe(s)

Exposé des motifs
Arrêté du Conseil d'Etat du 21 septembre 2022 (publié dans la FAO du 23 septembre 2022)
Règlement

Historique

  • Procédure d'opposition du 10 novembre au 10 décembre 2021
  • Enquête publique N°1973 du 28 septembre au 28 octobre 2020
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
23 septembre 2022
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Patrimoine genevois, Département du territoire (DT), Plans de site et périmètres protégés