Plan de site du chemin de la Fontaine (Chêne-Bougeries)

Type de publication

Plans d'affectation

Date de publication

30 septembre 2022

Auteur

Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)

Publié dans

Patrimoine genevois, Aménager le territoire, Département du territoire (DT), Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 30205-511

Détail

Plan de site n° 30205-511 - Chemin de la Fontaine (Chêne-Bougeries), abrogeant et modifiant pour partie le plan de site n° 29953-511 du village de Chêne-Bougeries, secteur nord, adopté par le Conseil d’Etat le 15 juin 2016, sur le territoire de la commune de Chêne-Bougeries.

Adopté par le Conseil d'Etat le 28 septembre 2022 - en vigueur

Point presse du Conseil d'Etat du 28 septembre 2022

PS n° 30205 - plan de situation

Annexe(s)

Exposé des motifs

Arrêté du Conseil d'Etat du 28 septembre 2022 (publié dans la FAO du 30 septembre 2022)

Règlement

Historique

Procédure d'opposition du 19 mai au 18 juin 2022
Enquête publique du 16 septembre au 16 octobre 2021