Plan de site - La Branvaude (Versoix)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
1 octobre 2025
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Patrimoine genevois, Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan N° 30074-541

Détail

Projet de plan de site (PS) N° 30074-541 / Versoix - La Branvaude
– adopté par le Conseil d'Etat le 1er octobre 2025

– voies de recours ouvertes

Plan de situation
Plan de situation

Annexe(s)

Règlement
Exposé des motifs

Historique

  • Première procédure d'opposition du 7 juin 2021 au 7 juillet 2021 ;
  • Deuxième procédure d'opposition du 5 mai au 4 juin 2025.
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
1 octobre 2025
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Patrimoine genevois, Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés