Plan de site - Les Arpillières (Chêne-Bougeries)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
15 décembre 2023
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Patrimoine genevois, Aménager le territoire, Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS), Suivre les plans d'aménagement en procédure

Document

Plan n° 30111-511

Détail

Plan de site (PS) n° 30111-511 - Les Arpillières 
– adopté par le Conseil d'Etat le 13 décembre 2023 (communiqué du Conseil d'État du 13 décembre 2023)
– procédure de recours

30111-511-situation

Annexe(s)

Exposé des motifs

Historique

  • Enquête publique n° 1935 du 5 octobre au 4 novembre 2018 (communiqué FAO)
  • Première procédure d'opposition du lundi 20 mai au mercredi 19 juin 2019 
  • Seconde procédure d'opposition du 14 juin au 14 juillet 2021 (communiqué FAO)
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
15 décembre 2023
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Patrimoine genevois, Aménager le territoire, Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS), Suivre les plans d'aménagement en procédure