Plan localisé de quartier Saint-Mathieu (Bernex)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
1 mars 2019
Auteur
Office de l'urbanisme, Département du territoire (DT)
Publié dans
Nouveaux quartiers, Département du territoire (DT), Plans localisés de quartier

Document

Plan N° 30020-507

Détail

Plan localisé de quartier (PLQ) N° 30020-507 Saint-Mathieu
– adopté par le Conseil d'Etat le 27 février 2019 – en vigueur

Point presse du Conseil d'Etat du 27 février 2019

Nouveaux quartiers - Bernex - Saint-Mathieu

Plan de localisation

Annexe(s)

Règlement
Rapport explicatif
Concept énergétique territorial
Rapport d'impact sur l'environnement - 1re étape
Préavis du service de l'environnement et des risques majeurs (SERMA)
Schéma directeur de gestion et d'évacuation des eaux
Rapport de mobilité (27 Mo)
Arrêté d'approbation (Conseil d'Etat du 27 février 2019) - publié dans la FAO du 29 février 2019
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
1 mars 2019
Auteur
Office de l'urbanisme, Département du territoire (DT)
Publié dans
Nouveaux quartiers, Département du territoire (DT), Plans localisés de quartier