Plan localisé de quartier Acacias 1 (Ville de Genève - Plainpalais)

Type de publication

Plans d'affectation

Date de publication

22 novembre 2023

Auteur

Direction Praille Acacias Vernets (DPAV), Département du territoire (DT)

Publié dans

PLQ Acacias 1 - Une nouvelle expérience de la ville, Praille Acacias Vernets (PAV), Nouveaux quartiers, Aménager le territoire, Plans localisés de quartier

Document

Plan N° 30052A-57-276-313 (volet aménagement)

Détail

Plan localisé de quartier (PLQ) Acacias 1 N° 30052A-57-276-313 / Ville de Genève, section Plainpalais

– adopté par le Conseil d'Etat le 22 novembre 2023 (communiqué du Conseil d'Etat du 22 novembre 2023)
– arrêté d'approbation (Conseil d'Etat du 22 novembre 2023) - publié dans la FAO du 24 novembre 2023
– en vigueur

PLQ également disponible à titre informatif (dépourvu de foi publique) sur le Système d'information du territoire genevois (SITG)

Projet Praille Acacias Vernets

Secteur Les Acacias

Annexe(s)

Plan N° 30052A-57-276-313 (volet équipement, contraintes et domanialités)

Plan N° 30052A-57-276-313 (Elévations)

Plan N° 30052A-57-276-313 (Coupes)

Règlement

Rapport explicatif (85 Mo)

Rapport d'impact sur l'environnement, 1re étape (59 Mo)

Préavis du service de l'environnement et des risques majeurs (SERMA), du 2 août 2023

Concept énergétique territorial

Schéma directeur de gestion et d'évacuation des eaux

Réseau d'assainissement projeté (état final)

Charte des espaces ouverts (185 Mo)

Historique

Enquête publique N° 1986 du 31 mai au 30 juin 2021
Deuxième enquête publique N° 1993 du 12 avril au 12 mai 2022 (communiqué FAO)
Préavis favorable du Conseil municipal de la Ville de Genève le 4 octobre 2022.
Votation populaire en Ville de Genève le 18 juin 2023
Procédure d'opposition du 5 septembre au 5 octobre 2023 (communiqué FAO)